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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.C. FRANCE
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MC1 LE BOIS LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC1 LE BOIS LIBERTE
M.C. FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94528530
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque MC1 LE BOIS LIBERTE

Déposée le 11 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) M.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MC1 LE BOIS LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.C. FRANCE domicilié(e) Rue des Ajoncs, Z.I., 44190 CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MC1 LE BOIS LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC1 LE BOIS LIBERTE est expirée depuis le 11 juillet 2004.

M.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MC FRANCE , PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE , MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM , MEO , MIXTEXCELLENCE , SPACÉO , MUWST , MC , LA PORTE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS , L'OUVERTURE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS


M.C. FRANCE Société Anonyme - Rue des Ajoncs, Z.I., 44190 CLISSON - France - SIREN 306865601


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Menuiserie en bois, fenêtres, portes, porte-fenêtres, croisées, cadres, châssis et volets, tous ces produits étant en bois